Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

  • Nom : Karl WIART
  • Nom commercial : KAVIART WOOD
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel
  • Adresse du siège : 7 rue du clos 71640 Saint-Martin-sous-Montaigu
  • Téléphone : 06.84.54.94.11
  • Email : kaviart.wood@gmail.com
  • SIRET : 90492208500017
  • Immatriculation : Chambre des Métiers Chalon sur Saône
  • TVA intracommunautaire : FR10904922085
  • Directeur de la publication : Karl WIART

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Nom de l’hébergeur : Hostinger

Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone : ………………………………………………………

Site internet : ………………………………………………………

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, réalisations, logos, éléments graphiques, structure du site) est la propriété exclusive de Kaviart Wood, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la « Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel »).

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, demande de devis) sont destinées exclusivement à Kaviart Wood afin de répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit à l’adresse e-mail suivante : kaviart.wood@gmail.com

5. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

6. ASSURANCE PROFESSIONNELLE

Kaviart Wood est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale conformément aux dispositions légales en vigueur.

Assureur : SMA SA

Adresse de l’assureur : 8 rue Louis Armand 75738 Paris Cedex 15

Numéro de contrat : 8632000/003200567/1

Couverture géographique : France métropolitaine.

7. MÉDIATION À LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

Adresse : 14 rue Saint Jean – 75017 Paris

Site : https://www.cm2c.ne